Accueil > Sections locales > Nord-Est > CHSCT

CHSNE du 7 décembre 2009

samedi 9 janvier 2010

Compte rendu du CHSNE du 7 décembre 2009

Après approbation de l’ordre du jour et du PV du CHS du 10 juin, nous examinons le suivi des actions du précédent CHS.
-  Sur demande du médecin de prévention, une nouvelle liste des produits dans les armoires à pharmacie est diffusée. Principal changement, le retrait des médicaments.
-  Bon de commande en cours pour l’achat d’un élévateur au garage et formation des agents pour le port des « charges lourdes ».
-  Nouvelle alarme incendie au CMIR. Les travaux de câblage sont terminés, il reste à les relier à la centrale, ce qui mettra le bâtiment aux normes. A noter, un seul exercice d’évacuation en 2009.
-  Intervention sur le toit du CMIR. L’APAVE a réalisé un audit et préconise quelques travaux type garde-corps, points d’ancrage.
-  Chambre de veille au CMIR, pas d’issue de secours. La première étude n’aboutit pas, problème de gaine technique à l’endroit prévu. Il reste une solution, percer le mur extérieur et poser un escalier, mais le coût sera plus important. Ce dossier fait du sur place.
-  Aménagement des locaux CMIR et CMT, pas de crédit pour 2010, cela réduit diablement les possibilités. DIR/D envisage de voir si des gains de place (mais où) sont possibles par des travaux moins onéreux et sur la dotation de service.
Visites de sites
-  Réalisées selon le planning, le CDM70 en juin, puis le CDM55 où les extincteurs sont dans un placard, c’est peu conforme, et le CDM57 en septembre, les CR sont consultables sur l’INTRANE . A prévoir, les dates pour les visites 2010.

Examen des registres H &S
-  Des actions sont closes en séance, avec cependant encore quelques problèmes de prises multiples en salle prévi du CMIR. Dossier en cours de traitement par MIR et DT.

Rapport annuel d’activités du CHS
-  A partir de l’année prochaine, ce rapport sera envoyé aux membres du CHS pour relecture et corrections éventuelles avant présentation en séance. Une ou deux petites approximations dans celui de cette année.

Document Unique
-  Examen en séance pour de légères modifications, gros travail de l’ACMO. Le CHS propose de rajouter une ligne « Risques rayonnements ionisants » en liaison avec la maintenance des radars par les TI. Le médecin de prévention indique qu’il existe une note sur un critère à risque pour les agents de plus de 50 ans, cela induit une visite annuelle.
-  Pour les formations, le SPASMET demande une formation décentralisée sur les TMS vers les collègues Lorrains par exemple à Nancy et les collègues Francs-Comtois à Besançon.

AIRT
-  Point d’information de DIR/D. Les écoutants internes (DIR/D, ADE et DAR/D) ont été formés par IDRH à Toulouse. Le discours semble déjà rodé, les agents mobiles « gentil », les peu mobiles « ça s’arrangera » et les pas mobiles du tout « irréductibles gaulois ». Cette écoute débutera en principe fin janvier, quand les nouvelles fiches de postes seront disponibles.

Plan d’actions 2010

-  Poursuite des visites des sites, des actions de formation, réflexion sur l’aménagement des locaux CMIR et CMT et suivi du GT sites isolés.
-  Présentation et fonctionnement du défibrillateur automatique, le médecin de prévention fera une intervention fin janvier pour expliquer son fonctionnement. IL reste à définir l’emplacement de ce défibrillateur, dans un endroit facile d’accès. Il faudra aussi veiller au remplacement de ses batteries. Les dates de validités des batteries sont à consigner dans le registre H&S.

Points divers

-  Fréquence des visites médicales. Tous les deux ans pour les agents qui ne sont plus considérés à risque selon de document unique. Mais les agents peuvent sur demande écrite bénéficier d’une visite annuelle.
-  Un point d’information sur la mise en œuvre des « écoutants pour harcèlement moral », plus d’info disponible sur l’INTRAMET.
-  Demande du SPASMET pour l’utilisation de produits verts pour le nettoyage des locaux. Il faut faire figurer cela dans le cahier des charges lors de la passation de marché.
-  Un dernier point à la demande du SPASMET, la transformation à venir des CHS en CHSCT. Suite aux négociations avec le ministère, nous sommes loin du compte, les CHSCTFP n’auront ni les moyens syndicaux, ni les moyens juridiques du secteur privé. A titre d’exemple, pas de tenue du secrétariat du CHSCT par les syndicats, pas de réelle capacité d’expertise, pas de moyens syndicaux supplémentaires, et seulement deux réunions par an. Cette transformation procède plus de la façade que du fond.


Pour télécharger cet article au format pdf : Enregistrer au format PDF - Partager : FB TW