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Compte-rendu Solidaires-Météo du CHSCTNE du 12 juin 2014

lundi 23 juin 2014

1. Accueil de l’assemblée et des nouveaux membres.

La présidente souhaite la bienvenue aux membres présents.

Accueil des nouveaux arrivants et un merci officiel à Jérôme Lartisant pour ses actions au sein du CHSCT au cours des années où il a siégé. Lionel Pflumio (suppléant FO jusqu’à présent) devient titulaire et Alexandre Trajan arrive en tant que membre suppléant.

Les documents ont été transmis par mail et un document sur le point 4 sera remis au cours de cette réunion.
Les membres du CHSCTNE donnent leur accord pour cette façon de fonctionner.

2. Approbation de l’ordre du jour.

L’ordre du jour a été envoyé aux membres du CHSCT.
Toutes les modifications parmi les membres siégeants ont été enterinées par une décision.

Pour les points divers les organisations syndicales souhaitent rajouter :
CGT : températures dans les bureaux en période estivale
Solidaires : - affichage mural au CMIR pour les guides files et les serre files
stockage produit dangereux
Bureaux mutualisés
plan de prévention pour les travailleurs isolés. DATI etc
évacuation de la personne handicapée à Besançon

L’ordre du jour amendé est approuvé à l’unanimité.

3. Approbation du PV de la session du 11 février.

ADM/D pose la question de l’anonymat dans le tableau du document unique. Il est précisé que c’est un tableau unique qui concerne les postes de travail.

Le PV est adopté à l’unanimité.

4. Présentation bilan CHSCT 2013

Un document est transmis aux membres du CHSCT.

La présidente précise que les activités de l’année N sont à faire remonter à N+1 avant juin au coseiller de prévention

Bilan des réunions : 3 CHS ont eu lieu en avril, septembre et novembre.

Bilan des actions : exercice incendie, mise en place d’actions correctives suite aux visites de sites, mise à jour des pharmacies dans les locaux et véhicules. Cahiers hygiènes et sécurité revus et nouvel emplacement de consultation. Ce sont des registres papier à présent pour se mettre en conformité avec la réglementation. Maintenance défibrillateurs. Projet de création de groupe de travail. Mise à jour de l’onglet hygiène et sécurité dans intrane.

Une question est posée par rapport au bilan 2013 du médecin de prévention. On ne l’a pas eu. De même la difficulté de trouver un médecin de prévention n’est pas mentionnée dans ce bilan.

Un agent informe le CHSCT que lors de sa visite médicale personnelle, le médecin de prévention lui a posé pour la première fois une question de son ressenti concernant la réorganisation à Météo France. C’est une évolution positive qui mérite d’être systématique pour tous les agents. Il convient de rester vigilants et de refaire le point lors de la prochaine réunion CHSCT.

La présidente acte la question de la recherche du médecin de prévention dans le tableau des bilans.

Les membres du CHSCT approuvent l’ensemble du bilan et souhaitent que cette ligne de conduite se poursuive les années qui suivent.

5. Suivi des actions décidées, consignées dans Amélio.

Action 1963- 01 : travail de nuit : mise en place d’une conférence le 24/09/2014 à 14h. C’est une conférence mixte travail de nuit et addiction.
Un membre du CHSCT estime que c’est bien d’associer les deux car le travail de nuit peut mener à des addictions du fait de devoir lutter contre le sommeil.

Des membres soulignent le fait que cette conférence a lieu le mercredi, jour de congé possible pour certains agents. La présidente est consciente de cela et le regrette. Elle propose que cette conférence soit filmée pour diffusion ultérieure.

Pour impliquer les CM, une proposition de video conférence est faite. Mais elle semble difficile à mettre en place techniquement. En potcast, les questions ne pourront pas être posées par les CM en direct mais il est prévu de recueillir les questions par mail en amont.

Action 1963-02 : budget.
Action réalisée lors de la RCU.

1963- 03 : accès à la plateforme ES au CMIR et quai de chargement à Besançon.

Statu quo pour l’instant. Des bandes bicolores pour matérialiser la zone dangereuse ont été mises en place au CMIR. Plus tard, mise en peinture de la plate forme ES ainsi que d’un panneau interdisant l’accès aux agents.
Des devis ont été faits pour la mise en place de barrières au CMIR. Il s’agit d’une somme de 6000€ qui semble excessive dans le cadre de contrainte budgétaire. Pour le balisage visuel, c’est 800€. Les panneaux ne sont pas compris dans ce tarif.

Les OS déplorent que des questions de sécurité avérées ne puissent pas être prises en compte de façon optimale pour une question budgétaire.
La présidente du CHSCT précise qu’un minimum a été fait en attendant de faire au mieux.

Cette question provoque un débat sur les ouvriers d’état qui pourraient effectuer des travaux de cette nature. Soutraités, ce sont des opérations qui coûtent chères.

La présidente souligne l’engagement total d’ADM pour le recrutement d’un ouvrier d’état "manuel", sans résultat pour l’instant. L’ouvrier d’état qui est pressenti pour occuper un poste est plutôt administratif.
Pour la peinture du quai de déchargement Besançon l’action devient prioritaire car c’est un lieu de passage pour certains agents. Cette action a été confiée au DDM. A suivre.

1963 - 04 : reprise de l’écoute des agents touchés par la restructuration.
Action pro active de leur part vers la direction. Des demandes sont arrivées de la part des agents vers la direction, entre 15 et 20%. Des rendez vous sont pris dans les prochaines semaines.

1963- 05 : surveillance de l’humidité de la cave de Metz.

Cette action suit son cours. Elle est sous la responsabilité du chef CM57. Le local est sous surveillance, à suivre. S’il y a des risques pour les archives, la solution serait de les enlever de ce lieu et de les stocker ailleurs.

1963- 06 : traitement de la demi marche entre salle prévi et salle clim.

Les agents sont sensibilisés et un panneau "attention marche" a été posé.
Question sur la mise en place d’une petite pente pour s’affranchir du seuil de porte : c’est peut être moins "confortable" pour le déplacement des agents. A voir avec eux dans leur usage quotidien. Proposition de matérialiser davantage la marche en question avec de la peinture ou un ruban adhésif coloré.

1963 - 07 : modification ouverture du portail.

La société de maintenance du portail est passée. Le compte rendu de visite mentionne le fait que Météo France souhaite une modification d’horaires mais rien de concret n’a été fait jusqu’à présent. La relance vers l’entrprise est à prévoir.

D’autre part, un envoi par mail d’un mode opératoire pour l’ouverture du portail en hiver a été effectué par la directrice adjointe.
Prévoir la proximité d’un saut de sel pour le traitement d’un sol verglacé.

Autre proposition : débrayage du portail en cas de prévision de neigeou de verglas. Débat sur la sécurité du lieu dans ces cas là puisque le portail a été installé pour une question de sécurité du site et des agents. Quid de cet objectif en cas d’une ouverture constante du portail ? Ce sont des situations qui devraient être exceptionnelles et les périodes concernées très courtes.
Malgré tout, il est important de ne pas écarter la question de la programmation du portail.

1963 - 08 : odeur tabac froid :

Barbecue déplacé, sensibilisation des agents, question abordée dans les groupes GESTE. Le point fumeurs, devant l’entrée du CMIR, soulève la question sur l’image de l’établissement lors de l’accueil du public.
Il n’y a pas de règlement intérieur qui baliserait les endroits fumeurs.

Pourrait être repris dans le cadre de la charte de vie au travail ? Matérialiser un lieu pour les fumeurs ?

Il faut de la tolérance mutuelle et ne pas arriver à un "affrontement" entre les groupes de personnes.

Pour que non fumeurs et fumeurs soient respectés, il faudrait une règle commune qui ne pénalise personne.

On en viendrait éventuellement à des zones fumeurs, en bas de la porte près du donjon et sur le balcon prévi.

Possibilité de la création d’un groupe de travail sur le vivre ensemble entre fumeurs et non fumeurs. Michel est pressenti pour animer ce groupe de travail sur le sujet. Il souligne que cela peut se faire à l’intérieur de la charte de vie au travail. On pourrait créer un espace de débat sur le sujet.

Pour info, le nombre de fumeurs semble être de 10%.

1963 - 09 : Mise à jour des listes serre file et guide file.

La consigne incendie qui regroupe en annexe la liste guide et serre file a été mise à jour. Elle a été publiée ce jour sur GEDMF. De nouveaux volontaires sont inscrits sur ces listes. Les listes seront également affichées dans le CMIR.

Une formation qui aura lieu en septembre 2014. Des brassards ont été commandés et seront distribués après la formation aux personnes concernées. Il est important que ces agents soient connus de tous par une information et un brassard.

Question sur une signalétique des personnes qui savent utiliser un défibrillateur sur la porte des agent en question (éventuellement un auto collant sur les portes des bureaux). Pose également de la liste de ces personnes près du défibrillateur.

1944 – 02 : Evacuation de la personne handicapée au CM de Besançon.

Prochaine visite de site est prévue en septembre 2014.

Il est prévu que les pompiers viennent et fassent un diagnostique sur place. Ce serait intéressant que ce diagnostique se fasse en même temps que la visite CHSCT.

Solutions : évacuation par le balcon, porteurs, confinement de la personne à l’étage en attendant l’arrivée des secours ? Des pistes existent mais rien n’est arrêté. A suivre.

6. Examen des registres et suivi des actions.

Fiche 5 : Question de la cigarette électronique.

Un mail a été envoyé à toute la DIRNE. L’action a été traitée mais il y a eu un comportement inaproprié d’un agent en réaction à ce mail. L’objectif est de ne pas rompre le dialogue mais le problème n’est pas résolu. La solution pourrait s’inscrire dans le cadre du changement de réglementation nationale. Cela pourrait aussi être abordé dans le cadre de la charte de vie au travail, groupe de travail pour éviter des comportements excessifs et agressifs, voire violentes et extrêmes de la part d’agents.

DRH souligne que de tels comportement sont sanctionnables.
Mais la hierarchie semble n’avoir pas beaucoup de moyens de réagir face à de tels comportements. La direction : s’il y a des soucis entre collègues, il existe des médiations de la part de la direction. La future charte de vie au travail peut être une base pour ces dialogues. Chacun a besoin d’être entendu dans ses demandes.

Est ce qu’un médiateur extérieur à Météo France pourrait servir de facilitateur de paroles ? Sollicitation de la psychologue pour un groupe de travail ?

Pour le 19 juin, faire remonter les questionnements pour le groupe d’échange de vie au travail.Ce point pourrait être repris.

Fiche 6 : Bloc BEAS qui ne fonctionne pas. Action traitée et close.

Fiche 7 : Odeurs dans le bâtiment

La fiche apparaît incomplète et vague pour les membres du CHSCT.
L’interprétation a procuré une discussion au sein du CHS il en soulève des non dit et des questions sur l’équité entre les agents.

Fiche 8 : infiltration d’eau dans un bureau

Des actions et des diagnostiques ont été établis. Des actions de corrections sont proposées en urgence pour l’étanchéité de la toiture du CMIR. Sollicitations des entreprises pour des devis pour l’étanchéité de la toiture.

Fiche 9 : demande du nettoyage des tables extérieures après la saison hivernale.

Chaque agent utilisateur nettoie les tables. Mais il manque le matériel adéquat. Faire connaitre aux agents l’emplacement du matériel adéquat pour le nettoyage des tables. Information par mail des agents.

7. Programmation des formations

Le calendrier et les contenus des formations ont été transmis aux membres du CHSCT comme document préparatoire.

Nous avons eu au sein de la CMIRNE un "jeudiscute" sur le thème de l’hygiène et sécurité.

Sont prévus un jeudiscute mené par l’Assistante Sociale, les conférences du docteur Westerfeld, la journée de sensibilisation hygiène et sécurité des cadres.
Le conseiller de prévention viendra parler du plan de prévention et du document unique.

Les guides et serre files n’ont pas encore été tous formés mais pourtant apparaissent dans les documents officiels. Comme il est lourd de remettre à jour les documents officiels, il y a eu anticipation par rapport aux formations. Afin de palier à cela, en attendant la formation de septembre, la présidente suggère de former les guides et serre files par des tuteurs et par l’agent de prévention. La formation serait validée lors d’un exercice d’évacuation du CMIR. La présidente remercie les guide et serre file volontaire.

Pour le recyclage SST, c’est DRH qui veille à prévoir le recyclage pour les agents.

8. GESTE

Quatre groupes ont été formés :
Espace : Alain Courbet
Eco responsabilité : Yves Hauss
Infra : Alexa Dielenseger
Santé sécurité : Jérôme Lallement

Chaque groupe a remonté une synthèse de réunions qui se sont tenues depuis la formation des groupes. Une synthèse globale a été faite par la directrice adjointe mais elle n’a pas été distribuée lors de la réunion. Ces synthèses sont disponibles sur intrane.

Les groupes ont travaillé indépendemment avec une forte implication de tous. La présidente du CHSCT remercie les membres des groupes pour cela.
Souvent, des conclusions se recoupent.
A présent il faut réfléchir à la suite, continuer les groupes ou les réorienter ?

Les actions se regroupent en trois groupes :

- Actions indispensables pour le pérennité des locaux et sécurité des personnes comme la mise hors eau du toit. Elles sont urgentes et indispensables.
- Actions peu couteuses mais qui nécessitent l’action des agents : tris, déplacement d’archivage etc
- Actions à planifier qui peuvent être menées sur plusieurs années et font l’objet de PFA

Synthèse groupe par groupe :

Espace : Alain a piloté ce groupe. Une action déjà réalisée de façon efficace à ce jour : la mise en ordre de l’espace de stockage de la MIR par plusieurs agents avec élimination de matériel et la réorganisation de l’espace de stockage.

Question posée par rapport au statut des archives. Il faudrait des documents qui permettent de procéder à leur tri. Conclusions : réaliser un inventaire, conservation des doc triés, nouvelle repartition espace de stockage, surveillance des espaces de stockage, construction et extension ? Chaque chef de service devrait lister les documents legaux, réglementaires et statuer sur ces archives d’ici fin juin. Faire le point sur les lieux qui posent problème.
Un groupe de volontaires issu du CHSCT se propose pour le déplacement des archives, le stockage ou la mise en déchetterie. Dans l’immédiat, action sur les couloirs, faire de la place au sous sol en s’occupant des statuts des archives. Pour mi juillet, il est proposé de s’occuper de prévi, comm, commerce.

Eco : Un audit a été fait fin 2011 concernant l’état du bâtiment. Alain Triquenot correspondant Eco au niveau national est dans le groupe. Il a été acté que ne sont envisagés que des travaux peu coûteux et des travaux dont le retour sur investissement est de courte durée. La chaudière peu durer une trentaine d’années. Remplacée par quelque chose de plus "moderne", sa durée de retour sur investissement est de 26 ans.Les temps de retour faible : tempé de la climatisation, changer les lampes hallogènes.
Un tableau avec des propositions et leur de chiffrage en durée de retour sur investissement a été fourni par l’entreprise.

Le groupe a du mal à présenter quelque chose avec ces types de contraintes.

Bureaux mutualisés : réinvestir ces bureaux (moins un bureau mutualisé depuis l’arrivée d’un agent de Bâle-Mulhouse) ou occupation des bureaux en fonction du temps de travail et d’occupation des agents (temps partiel). Tenir compte aussi des contraintes des services.

Produits dangereux : armoires de stockage : devis inenvisageable pour une armoire, de l’ordre de 5000€. Recherche de solutions plus économiques, mais c’est une obligation réglementaire.

Venir à vélo au travail (mesures nationales) : demande concernant la position de Météo France par rapport aux subventions au km pour les agents qui viennent en vélo. Pour météo France, la position commune n’est pas connues. Peut être c’est à chaque DIR de se positionner. Des gestes pour encourager la pratique du vélo ont été faits : local vélo, pompes à disposition des agents etc. Est ce que Météo France DIRNE a un avantage à louer des vélo pour ses agents ? Incitation de certaines personnes pour venir en vélo. Remonter la question au niveau national. Comment vérifier les distances parcourues ?

SST : DATI : pour la phase test à la DIR ouest le retour est très négatif. Beaucoup de questions en suspens : type d’apapreil, avenir du contrat téléphonie en chantier en attente du marché. Inventaire des personnes en situation d’isolement, contexte d’organisation, choix de matériel. La probématique est commune à toutes les DIR. En attente du marché informatique. En attente aussi des retours nationaux.

Addiction : surtout par rapport à la problématique de l’attitude à avoir face à une personne qui est en difficulté. Les chefs de service ont été formés.
TMS : mise en place d’information des agents par un bureau fictif pour expliquer aux agents de la position au travail.

Transports : problématique évoquée pour les agents qui viennent de loin et en sortie de nuit. Question sur les trajets différés : même si la personne a un domicile proche, elle a peut être besoin de se reposer avant de prendre la route et cela n’est pas pris en compte pour les trajets différés dans la note de la DRH.

Infra : constats faits dans les rapports d’audit. Pour engager les actions, deux phases : diagnostic et action en phase avec toutes les contraintes budgétaires. Est ce que le groupe continue ? Modifie ? C’est frustrant. Le budget étant ce qu’il est, l’action est limitée.

Pour l’avenir des groupes :

Thématique dans les groupes maintenue, associé entre plusieurs groupes ? Réunion de groupes de travail ? Voir ce qui peut être priorisé en fonction du budget.

Des informations complémentaire sur sur le budget, les devis, les sommes allouées à la Dir seraient bienvenues. Conférence de la part d’Alexa pour éclaircir le supjet ? Il faudrait avoir une meilleure lisibilité sur le budget mobilisable.

Chaque groupe dans sa prochaine réunion acte de sa continuité, de sa dormance ou de son extiction. Mais l’extinction est à éviter, au plus, la dormance privilégié.

9. Visiste de sites

Reste à faire le plan d’actions de la visite de site du CMIR. Il y a beaucoup de choses à prendre en compte.Les groupes d’actions ont été identifiés. Un plan d’action va être élaboré pour la prochaine réunion CHS.

Calendrier : reporter au 2ème semetre CM25 et 54, radars.

10. médecine de prévention.

Point particuler car d’importance majeure. On a des soucis pour trouver un médecin de prévention. Minimiser les déplacements des agents des centres pour qu’ils puissent avoir une médecine de prévention. Dans la recherche de site médicaux de proximité, retour positif pour le centre de Nancy. Un autre retour pour Metz avec un projet de convention pour mise à disposition d’un médecin à Metz. Mise en place septembre 2014.

Contacts infructueux pour Strasbourg, en attente pour Besançon.
Les courriers sont tous partis en même temps.

Informations :

Information sur la visite de M. Stein (ISST) :

il est venu en juillet et août 2013 dans le cadre de problème particulier. En 2014, ses visites feront partie de ses missions courantes. Il a souhaité organiser sa visite au CMIR puis centre par centre. Il viendra mi septembre au CMIR. Pour l’organisation : rencontre de la direction, rencontre des agents. Rencontre des OS puis rencontre médecin et assitante sociale.
La revue documentaire des documents H et S a été faite. Frigidaire, pharmacie fait. Le MO du document unique : il a changé demande d’un chapeau unique pour un MO nationale avec déclinaison locale. Registre H et S : MO revu et adapté. Visite de site : MO revu. Consigne incendie : mise en ligne ce matin. Bon suivi des documents concernant l’hygiène et sécurité. En plus, il faut faire le ménage dans les documents obsolètes ou qui ne sont plus pertinents.

Prochaine conférence du médecin de prévention : 24 septembre à 14h au CMIR, conférence qui va être filmée ou enregistrée pour qu’elle puisse être visible en potcast.

Le 19 juin : présentation de la charte de vie au travail. Elle fait 4 pages, a été transmise à tous les agents. Ils peuvent venir en discuter lors de la rencontre du 19 juin. Proposition d’ajouts, d’amendements. La charte tombe parfois sous le bon sens quand il y a respect entre les agents, politesse élémentaire.Ce document a le mérite d’exister et créée un espace de discussion et de dialogue. Il permet aussi pour les agents de se remettre en question. Sensibiliser les agents à l’existence de cette charte, échange et groupe de parole, phase d’appropriation de cette charte par les agents. Le but est de consolider cette charte. La version est nationale, mais c’est le moment pour faire remonter les remarques à ce niveau. Ca peut être le ferment pour discuter sur l’utilisation des locaux, l’espace fumeur etc

Affichage mural guide file et serre file : ok

Bureaux mutualisés : s’engager vers des actions ciblées en allant discuter avec les agents. En parler de manière informelle et faire remonter des infos vers la direction. Le CHSCT retrouve son rôle de lien entre le personnel et la direction. Ne pas oublier les contraintes de service.

Stckage produits dangereux : A régler le mieux possible mais forte contrainte budgétaire

Dati en attente. (Voir point sst)

Températures dans les bureaux : solutions : achat de ventilateurs pour la pièce Prévi conseil. Pb de fenêtres qui est démontée pour permettre l’aération. Rappel aussi des dispositions prises en 2003 pour les agents en horaire bureau qui facilitaient la prise de service entre 7h et 14h et permettaient aux agents de rentrer avant les heures les plus chaudes.

La présidente du CHSCT clot la réunion en remerciant les membres présents. Elle constate beaucoup de bonnes volontés et de bons échanges. Certes des dossiers sont en attente, nécessitent des budgets qui ne sont pas évidents à mettre en oeuvre du fait de la contrainte budgétaire actuelle mais tout ce qui peut se faire pour faire progresser les actions selon les possibilités sera mis en oeuvre. Elle souligne l’importance que les membres du CHSCT soient un relais entre les collègues et la direction et fait part de l’importance des idées et des remarques de chaucun concernant l’hygiène et sécurité.


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