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Compte-rendu du CHSCTNE du 14 mai 2012

lundi 21 mai 2012

A noter la présence de Mme Van Der Vossen, psychologue du travail, pour un point sur les RPS.

Ont siégé pour le SPASMET-Solidaires : Mireille Albrecht, Jérôme Lallement et Jean-Yves Hallant.

1- Après l’approbation de l’ordre du jour et du PV du précédent CHSCT, nous passons au suivi des actions décidées lors du dernier CHSCTNE.

Le problème des mauvaises odeurs à TTI et en salle prévi est réglé (une canalisation défectueuse).

Deux exercices d’évacuation sont programmés pour 2012, en lien avec la mise à jour de la liste des guides et serre files.

Un bon de commande pour une étude complémentaire de la qualité de l’air au sein de la MIR67 est en cours. Une conférence sur la qualité de l’air intérieur sera organisée fin mai ou début juin.

Une armoire à pharmacie sera installée au premier étage du CMIR (les deux autres sont au rez de chaussée). De même concernant la fréquence de vérification de ces armoires, il faut définir un responsable d’action et une fréquence plus régulière.

Une conférence sur « le travail de nuit et ses conséquences » sera organisée cette année.

Le système de chauffage de la station de Bâle-Mulhouse est peu efficace. Après plusieurs réclamations vers le gestionnaire de l’aéroport, ce dossier évolue lentement. Un courrier sera envoyé au gestionnaire pour remédier à cet état de fait.

2- Le CHSCTNE accueille pour le point suivant Mme Van Der Vossen, psychologue du travail à Météo France.

Elle procède à un rappel de l’historique, depuis le remise du « rapport Technologia » jusqu’à la mise en place du COPIL RPS (Comité de Pilotage des Risques Psychosociaux). Ce Copil est constitué de : la psychologue du travail, la DG, du médecin de prévention, de l’assistante sociale et de représentants des quatre organisations syndicales. Elle précise les missions du Copil, à savoir : définir les actions prioritaires, suivre la mise en œuvre des actions décidées, évaluer l’efficacité des actions, communiquer vers l’ensemble de Météo France, étudier et proposer d’autres actions et rendre compte au CHSCTEP. Elle rappelle les règles d’échange au sein du Copil et les thématiques abordées. Ce Copil formule des propositions qui sont validées ou non par le CHSCTEP. A noter que la cinquième réunion du Copil se tiendra le 20 septembre à Strasbourg, et que le 18 et 19 septembre un module de sensibilisation aux RPS à destination de l’encadrement intermédiaire aura au CMIR . Mme Van Der Vossen précise aussi que sa démarche s’inscrit dans le respect éthique et le devoir de probité de sa charge.

Un numéro vert sera en place d’ici deux à trois semaines. Il mettra en contact les agents le désirant avec un psychologue clinicien. Cet appel restera confidentiel et anonyme. Les DIR recevront des plaquettes d’information et des affiches faisant réclame de ce numéro vert.

3- Travaux de rénovation du CMIR. Il s’agit pour cette tranche d’une rénovation complète du réseau électrique pour une sécurisation énergétique du CMIR et d’un re-câblage du réseau informatique suite à l’exigence de la DSI de migrer la téléphonie sur IP au plus tard en 2012.

Le budget actuellement prévu semble insuffisant, la direction NE a demandé une rallonge budgétaire. Il faudra faire un plan de prévention, et gérer les nuisances. Pour cela, le SPASMET-Solidaires demande une communication vers les agents à hauteur des enjeux. Le chantier est prévu entre la mi-août et fin octobre.

4- Suite au réaménagement de la salle prévi, il s’avère que les bureaux sont trop hauts (81 cm au lieu de 72 cm). Pourtant nous avions un architecte d’aménagement venant de l’UGAP qui a suivi le dossier. Le mal étant fait, il faut maintenant trouver une solution. Changer les fauteuils ne semble pas la bonne solution, à partir d’une certaine hauteur les roulettes sont interdites, cela ne facilitera pas le déplacement des collègues qui se retrouvent devant 4 à 5 écrans. Donc il faut envisager de redécouper ces bureaux. Le GT doit trouver un menuisier et s’assurer qu’une telle opération est possible. A suivre…

5- Aménagement des espaces verts. Un GT a fait des propositions, certaines d’entre-elles ont été suivies. A savoir : élagages des arbres près de l’étang, abattage de 10 arbres plantés trop près les uns des autres, création d’un bosquet de plantes diverses, mise en place de 2 composteurs, pour la tonte, seulement en bordure avec un fauchage annuel pour le reste, fin de l’utilisation de produits chimiques pour détruire les mauvaises herbes, et enfin, installation d’une ruche par un apiculteur sur le site du CMIR.

6- Mise en place de DATI « Dispositif d’Alarme des Travailleurs Isolés ». Une expérimentation est en cours en région ouest en relation avec la DSR. Ceci permettra de dégager un mode opératoire avec les recommandations formulées par la DIRO. Le PDG veut graver cette dépense dans le marbre. Pour le moment nous ne pouvons que recenser les endroits éligibles.

7- Bilan formation H&S 2011 et plan de formation 2012. La plupart de ces formations sont liées au domaine réglementaire, comme par exemple le recyclage PSC1, SST, formation et recyclage membre CHSCT, habilitation électrique. D’autres concernent la gestion du stress, la prévention des RPS, la conduite en situation difficile (pour les IC et les équipes de MIR par exemple).
Un manque dans le document présenté en séance, la conduite éco-responsable, qui aux dires d’un participant en 2011 change les comportements sur la route.

8- Nous évoquons pour finir ce CHSCTNE, les points divers :

L’actuel assistant de prévention s’arrêtera en fin d’année, il sera remplacé par Jérôme Lallement qui a suivi la formation ce printemps à Toulouse.

Nous revenons ensuite sur le « mal être au travail ». Un débat s’engage avec la direction. Les représentants du personnel constatent une montée en puissance de la souffrance des agents, y compris dans l’encadrement intermédiaire. Les causes sont multiples : fermetures des CDM, bascule prévi avec des collègues qui se sentent dépossédés du métier, charge de travail en augmentation et crainte de ne plus pouvoir faire face, pour certains la démotivation est déjà là. La direction estime que sur la réorganisation territoriale, au niveau régional elle n’a pas de marge de manœuvre. Le SPASMET-Solidaires rappelle alors qu’il a demandé un CTPL sur les fonctions délocalisables et le télétravail, on peut très bien faire de la Climatologie depuis Bar Le Duc ou Epinal, techniquement rien ne s’y oppose. Dans toutes les instances régionales et nationales nous demandons depuis des lustres un GT sur le télétravail, ce GT vient d’être mis en place suite au dernier CHSCTEP. Pourquoi perdre 4 ans et aggraver la souffrance des agents ? Nous reviendrons sur la marge de manœuvre de la direction NE au cours du CTSSNE du 16 mai.

Pour conclure ce CHSCTNE, nous demandons, soit un CHSCT spécial, soit un point conséquent lors du prochain CHSCTNE sur l’audit énergétique du bâtiment.

Pour la délégation du SPASMET-Solidaires
JY Hallant


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