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Compte rendu du CHSCTNE du 24 septembre 2012

mercredi 3 octobre 2012

Ont siégé pour le SPASMET-Solidaires : Mireille Albrecht, Jérôme Lallement et Jean-Yves Hallant

L’ordre du jour est approuvé après rajout des points divers.

Le PV est du dernier CHSCTNE est approuvé.

1-Suivi des actions décidées le 14mai 2012
Un exercice d’évacuation incendie a eu lieu, il faut prévoir le second. Pour ce faire un mail rappelant les consignes à suivre sera fait quelque temps avant. En effet, un rappel des bonnes pratiques semble indispensable, comme penser à fermer portes et fenêtres en quittant une pièce.

L’achat de saturateurs pour les radiateurs est à venir, espérons avant la fin de l’hiver !!!

Le complément d’étude sur la pollution de l’air intérieur est acté, en attente de la mise en place des capteurs.

L’organisation d’une conférence sur les risques liés au travail de nuit est dans l’attente d’une réponse du médecin de prévention, sachant qu’il prendra sa retraite à la fin de l’année, il est probable que cette information sera du ressort de son remplaçant.

Pour les problèmes de chauffage à Bâle, le diagnostique a eu lieu par les services techniques de EAP, il faudra suivre ce dossier au cours de l’hiver.

Au CMIR, le stockage des archives pose un sérieux problème. Tous les locaux sont pleins, et le projet de création d’un nouvel espace à cet effet n’a pas été accepté par la DG. Donc, aucune solution pour le moment, même si en matière de sécurité, les règles ne sont pas toujours respectées.

Pour finir, la fiche d’action sur les produits dangereux qui n’ont pas de FDS semble être tombée aux oubliettes, l’assistant de prévention se rapprochera du conseiller de prévention.

2- Examen du registre H & S
Les différentes fiches sont en cours d’instruction, gageons que pour les plus urgentes, une solution soit trouvée rapidement. Par exemple le chauffage défaillant à Bâle-Mulhouse, ou le déplacement d’une armoire à pharmacie et la vérification périodique de la date de péremption des différents produits au CMIR, ou bien encore le nettoyage du réfrigérateur de la cuisine du CMIR.

3- Compte rendu de la visite H&S sur le site de Bâle-Mulhouse
Les recommandations suite aux visites de sites ne sont pas toujours suivies d’effets. Pour le suivi des actions, il faut créer un « plan d’action » par site, et faire un point d’étape lors du CHSCTNE suivant. Le détail du CR de la visite est consultable sur l’intrane.

4- Opérations d’infrastructures
Les opérations pour 2012 sont réalisées ou en cours. Le gros chantier de re-câblage du réseau informatique afin de migrer sur IP est la mise aux normes en matière opérationnelle du réseau électrique sont en cours dans l’ensemble des locaux du CMIR. Le chantier est prévu durer jusqu’à fin novembre, voire mi-décembre au plus tard. Une première communication a eu lieu vers le personnel pour faire une information sur la gêne occasionnée durant les travaux. Il est prévu une communication régulière vers les agents.

Le remplacement de la cuisine équipée de la cafétéria sera effectif avant la fin de l’année, il faudra trouver une solution de repli durant les travaux (environ une semaine).

Agencement de la salle de conférence du CMIR, le mobilier est vieillissant, un devis est en cours de réalisation.

La division EC veut réaménager son espace, une réunion sera organisée à cet effet.

Les travaux prévus en 2013
Deux gros chantiers en perspectives :
La réalisation des travaux PMR (Personne à Mobilité Réduite) à Besançon, et le réaménagement de la salle d’exploitation. Le GT infra consulté assez tardivement a fait quelques remarques, notamment en matière de sortie de secours pour la PMR au rez-de-chaussée.

L’autre chantier d’importance, c’est le déménagement du CMT de Metz à l’espace Riberpray qui héberge déjà le COZ-EST et le CRICR. Pour l’instant nous n’avons aucun plan à consulter, à suivre de près l’année prochaine.
Projet aussi de réfection des sols du CMIR, sous condition d’obtenir le budget.

5- Actions « espaces verts »
Le document présenté par l’administration est inutilement polémique dans ses deux dernières puces. Les préconisations du GT ont été globalement respectées, même si quelques dérives ont été constatées, notamment sur la fréquence des tontes. Pour changer les mentalités, il faudra faire un effort de communication. Le plus cocasse dans l’histoire, c’est que le GT a été dissout, mais que le CHSCTNE lui demande de se réunir de nouveau pour faire un point d’étape pour lister les besoins.

6- Aménagement des postes de travail de la prévi
Là encore, un GT a été chargé de débroussailler cet épineux problème. Une enquête réalisée auprès des collègues prévis a mis en lumière le fait que des agents se plaignent de douleurs en fin de vacation (cou, dos). Deux solutions sont envisagée : utiliser des fauteuils avec une assise plus haute, mais dans ce cas, les roulettes ne sont plus autorisées et il faudra mettre des reposes pied un peu partout, une expérimentation devrait avoir lieu. L’autre solution, c’est de procéder à une mise à hauteur (72 cm) des bureaux par un menuisier. L’opération doit être chiffrée plus précisément et pourrait se réaliser en plusieurs étapes. Par exemple, faire cette modification dans la salle contiguë dans un premier temps, puis transférer les deux postes PAR dans cette salle le temps des travaux sur les bureaux PAR, et ainsi de suite avec le poste CPR, puis PC. D’autant que l’achat de plusieurs (7) nouveaux fauteuils risque d’être plus couteux qu’une mise à hauteur des bureaux. A suivre.

7- Poste de travailleur isolé
Nous attendrons les conclusions de l’expérimentation de la DIRO, qui seront présentées lors du CHSCTEP du 18 octobre. Une première réunion s’est tenue au sein de la DIR pour lister les postes éligibles au DATI (Dispositif d’Alarme du Travailleur Isolé). En séance une proposition est faite de rajouter le poste CPR, qui peut se retrouver seul la nuit en cas de grève. Le déploiement de ce dispositif devrait intervenir en 2013. Bien évidement un gros effort de communication sera nécessaire.

8- Points divers
Départ du médecin de prévention. Pour l’instant les candidats ne se bousculent pas, il faudra éviter de se retrouver sans médecin pendant une période assez longue comme cela s’est déjà produit dans d’autres régions. Un contact sera pris avec le docteur Monchalin médecin chef de la DGAC. Il faudra aussi veiller aux compétences en matière de RPS du candidat retenu.

Calendrier des prochaines réunions : fin janvier, courant juin et octobre 2013.

Désignation du prochain secrétaire du CHSCTNE, c’est Jérôme Lartisant SNITM/FO qui remplace Mireille Albrecht SPASMET-Solidaires.

L’affichage en H&S sera revu par l’assistant de prévention, de même une liste des produits devant figurer dans l’armoire à pharmacie sera élaborée et collée à l’intérieur de ladite armoire.

Montée du stress dans les services (point SPASMET). Le manque de visibilité sur l’avenir des services génère à minima de l’inquiétude, voire du des situations stressantes chez certains collègues. Dans les services de prévision, avec l’approche de la mauvaise saison, l’inquiétude augmente aussi. Les outils ne sont pas performants, faire la VH sur deux ou plus encore départements ne sera pas chose aisée. Le travail collaboratif tant vanté lors des formations ne se pratique pas au quotidien. Les prévis amont appréhendent l’hiver. La situation n’est pas meilleure chez les informaticiens, ils ont l’impression que leur travail disparaît, s’automatise, alors qu’ils viennent de fournir un gros effort durant l’année. La directoriale réponse laisse sans voix : accompagnement, formation, nouvelle organisation, fonctionnement nominal, effectif cible, etc. Ni coupable, et bien pire ni responsable ! Nous revenons sur les effectifs, le cadrage au niveau du ministère donne -2.5% par an pendant 3 ans, donc vers 210 à 220 agents en moins d’ici 2015. Sachant les actuelles difficultés, comment envisager l’avenir autrement qu’avec un sentiment assez sombre.

Quelles mesures sont envisagées pour la prise en compte des risques liés au déplacement des agents restructurés (point SPASMET). La question est déjà plus longue que la réponse, qui se décompose en prime de restructuration, bilan de compétence et plan de formation. C’est du saupoudrage, et cela ne répond en rien à la question (un rappel, nous siégeons en CHSCT) et donc à ce titre nous examinons aussi les conditions de travail. La solution réside peut-être dans le télétravail. Le GT national rendra ses conclusions avant la fin de l’année (2012), l’an prochain une expérimentation verra le jour. Pour une fois, le NE pourra prétendre largement à cette expérimentation, la plupart des CDM ont fermé, voilà un argument de poids qui ne devrait pas laisser indifférent notre direction et même jusqu’à St Mandé.

Il faudra aussi revoir le plan d’évacuation du CMIR, ainsi que le point de rassemblement qui ce trouve dans un cul de sac. Sur le même plan, il manque un serre files à l’étage, un agent de EC est volontaire pour cette tâche.

De même il faudra populariser l’adresse mail « assistant de prévention »

Ce CHSCTNE s’achève vers 19h20, l’intersyndicale NE demandera pour les séances à venir de commencer en matinée pour éviter les séances marathons.

Pour le SPASMET-Solidaires
Jean-Yves Hallant


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