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Compte rendu du CHSNE du 9 juin 2011

dimanche 3 juillet 2011

Le chemin des RPS semble pavé de bonnes intentions, mais !!!

Ont siégé pour le SPASMET-Solidaires : Mireille Albrecht, Ludovic Carré et Jean-Yves Hallant

Après approbation de l’ordre du jour et du PV du CHS du 13 décembre 2010, nous examinons le suivi des actions décidées le 13 décembre.

-  Un visio test portable doit être acheté pour compléter l’équipement lors des visites de prévention à Bâle- Mulhouse. et Nancy. Achat de l’ordre de 4000 euros prévu avant la fin de l ‘année. Nous apprenons en séance que l’infirmière fait valoir ses droits à la retraite pour cet été. Une ouverture de poste a été faite, une candidate retenue , mais il subsiste une difficulté au niveau d’un différentiel salarial. Pour info, une solution se fait jour après évocation de ce cas en CCHS.
-  Concernant les résultats des tests de la qualité de l’air au sein du CMIR, nous sommes dans l’attente du rapport de l’ASPA.
-  Sur l’utilisation des produits de désherbage, un groupe de travail composé des agents de la LOG, d’un représentant SPASMET-Solidaires et d’un représentant SNITM/FO est constitué. Il présentera ses conclusions lors du prochain CHSNE.
-  Pour la formation des acteurs H § S, elle aura lieu en septembre, tant en formation de base que pour le renouvellement.

Examen des registres H § S :
Une note interne rappellera le bon usage des parties communes (douches, chambres de veille, cuisine).
Toujours un problème de « mauvaises odeurs » par moments en salle prévi. Il faut avertir rapidement la logistique qu’elle puisse identifier la source de cette gêne.
Une information durant ce CHS, la toiture du CMIR présente quelques fuites encore légères, des travaux d’étanchéité sont prévus l’année prochaine.
Les armoires à pharmacie sont régulièrement mises à jour par la logistique.
Concernant les « odeurs de tabac » dans le couloir du premier étage, mise en place d’un groom à la porte menant à la terrasse.

Visites de sites :
Suite à la visite du CDM 90, les actions sont réalisées ou en cours.
De même pour les actions notées lors de la visite du CMIR du mois de décembre.
Pour cette année, il reste le radar 25. Visite prévue cet automne.
Le calendrier des visites pour les prochaines années est légèrement amendé en séance, notamment un décalage de quelques mois de la visite du CDM25.
A noter aussi une présence bien plus régulière du médecin de prévention aux visites de sites.

Rapports d’activités des médecins de prévention :
Les rapports sont présentés et commentés en séance. Le docteur Généty souligne l’inquiétude des agents quant à l’avenir et au fonctionnement du CDM39. DIR/D indique qu’une demande de « sortie d’école » a été faite. A noter aussi un bon taux de participation aux visites médicales. Le SPASMET informe le docteur Généty de la probable modification de son périmètre d’intervention en 2013 avec l’intégration prévue de la région Bourgogne et de la région Champagne-Ardenne.

Les risques psychosociaux :
Après une présentation du plan d’action de la DG par le président du CHSNE, un débat s’engage sur les moyens mis en place au regard de l’expertise du cabinet Technologia.
Et là, les avis divergent nettement. Les OS rappellent leur opposition frontale au projet de réorganisation territoriale, la perte de l’expertise de proximité, la perte de confiance envers l’encadrement et une dégradation sensible du climat social au sein de l’établissement.
Le SPASMET, rappelle que le plan d’action est loin des attentes et des enjeux. Le chemin des RPS semble pavé de bonnes intentions et reprend en cœur les éléments de langage de la lettre du PDG.
Pour preuve, la réunion téléphonique d’information vers les présidents de CHS a duré montre en main moins d’une heure, et pas de chance pour le NE, le président du CHSNE n’était pas disponible ce jour là. Il faut certes faire preuve de bien des compétences pour diriger une région ou présider un CHS, mais de la à s’approprier la problématique RPS en si peu de temps, cela tient plus du miracle que d’une réelle volonté de prendre en compte les RPS. Tout est dit sur le sujet, d’ailleurs l’ensemble des OS ont quitté le comité de suivi.

Infrastructures et aménagements des locaux :
Pour le CMIR, les plans d’aménagent de la salle prévision sont finalisés. Les travaux sont prévus cet automne (cloisons, sol, peinture) et le mobilier sera commandé à l’UGAP.
Une nouvelle salle de réunion intégrant la visio-conférence sera opérationnelle cet automne. Elle sera aménagée dans le hall d’accueil.
Il faut aussi remettre à niveau et sécuriser l’installation électrique du CMIR. Une société sera chargée de l’étude pour des travaux prévus en 2012.
De même pour l’évolution du réseau informatique qui nécessite une remise à niveau.
Au CDM25, des aménagements sont nécessaires afin d’accueillir un agent à mobilité réduite.
Cette opération est prévue pour 2012.
Le déménagement du CDM57 vers les locaux de la zone de défense Est ne se fera pas en l’état dossier.
Pour le centre de Bâle-Mulhouse, les travaux d’aménagement et le changement du mobilier seront achevés fin 2011, au plus tard début 2012.

Formations H § S :
Bilan des formations 2010, 102 agents formés en H § S (gestes et postures, recyclages SST et PSC1, manipulations extincteurs et conduite en situation difficile).
Prévisionnel 2011, 110 agents, principalement en recyclage extincteurs, PSC1 et formation membres CHS. La nouvelle réglementation impose le recyclage PSC1 annuel au lieu de tout les deux ans.

Et pour conclure, nous apprenons en fin de CHS que Yassine Kadri DIRNE/DA remplace Dominique Landais DIRNE/D comme président du CHSNE.


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